subventions - Frédéric Martin - Engagement politique et citoyen

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subventions

2 avril 2018

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 06 avril 2018

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL : a) Installation d’un nouvel Adjoint au Maire. b) Fixation des indemnités de fonction à allouer à des membres du Conseil Municipal. c) Désignation de représentants...

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Tags: budget, finances, DSP, subventions, marchés publics, développement durable, effectifs, indemnités, intercommunalité, rythmes scolaires, écoles privées sous contrat, économie

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10 décembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 21 décembre 2017

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : a) Conseil d’Administration de la Maison de Retraite...

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Tags: budget, finances, patrimoine, urbanisme, subventions, Grand Paris, marchés publics, EPT, ZAC Parc d'affaires, CESEL, AC PSA, Hauts d'Asnières, La Redoute, MLC LOuis Michel, NPNRU, Services techniques municipaux, quartier Basly, école Michelet, Point Information Jeunesse, co

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11 novembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 23 novembre 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2017 III. SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ ET VELIB’ METROPOLE Approbation et signature de la convention de superposition...

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Tags: patrimoine, ressources humaines, habitat, subventions, marchés publics, Contrat de Ville, santé, Autolib, Velib, CCQ, ANTAI, commerces, heunesse, logements sociaux, petite enfance, repos dominical

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15 septembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 18 MAI 2017 ET 27 JUIN 2017 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX Avis du...

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Tags: finances, urbanisme, voirie, ANRU, subventions, diffamation, Grand Paris, marchés publics, ZAC Parc d'affaires, Château d'Asnières, RTE, associations

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27 juin 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2017 III. SUBVENTIONS, MARCHES PUBLICS ET DELEGATION DE SERVICES PUBLICS A - SUBVENTIONS a) Attribution d’une subvention...

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Tags: patrimoine, ressources humaines, urbanisme, DSP, emploi, habitat, subventions, jeunesse, marchés publics, aménagement, enfance, garantie d'emprunt, permis de construire, santé

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10 mai 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 18 mai 2017

Ordre du jour du Conseil municipal du 18 mai 2017 I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2017 III. SUBVENTIONS ET MARCHES PUBLICS A - SUBVENTIONS a) Attribution...

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Tags: urbanisme, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics, Colombes, Contrat de Ville

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22 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017 I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE...

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Tags: budget, finances, patrimoine, urbanisme, ANRU, habitat, subventions, marchés publics, foncier, EPT, ARS, impôts, ZAC Parc d'affaires, préemption

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26 janvier 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017 I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE...

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Tags: budget, finances, urbanisme, ANRU, DSP, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics

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4 décembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2016

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2016 I - NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPEL NOMINAL II - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2016 III - COMMUNICATION DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES...

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Tags: finances, ANRU, subventions, Grand Paris, PLU, Propreté

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9 novembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 17 novembre 2016

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016 III. METROPOLE DU GRAND PARIS : - Avis du Conseil Municipal sur la modification du siège de la Métropole du Grand...

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Tags: patrimoine, ressources humaines, urbanisme, voirie, ANRU, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics, aménagement, foncier, développement économique

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