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15 septembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 18 MAI 2017 ET 27 JUIN 2017 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX Avis du...

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Tags: finances, urbanisme, voirie, ANRU, subventions, diffamation, Grand Paris, marchés publics, ZAC Parc d'affaires, Château d'Asnières, RTE, associations

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22 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017 I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE...

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Tags: budget, finances, patrimoine, urbanisme, ANRU, habitat, subventions, marchés publics, foncier, EPT, ARS, impôts, ZAC Parc d'affaires, préemption

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26 janvier 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017 I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE...

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Tags: budget, finances, urbanisme, ANRU, DSP, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics

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4 décembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2016

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2016 I - NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPEL NOMINAL II - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2016 III - COMMUNICATION DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES...

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Tags: finances, ANRU, subventions, Grand Paris, PLU, Propreté

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9 novembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 17 novembre 2016

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016 III. METROPOLE DU GRAND PARIS : - Avis du Conseil Municipal sur la modification du siège de la Métropole du Grand...

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Tags: patrimoine, ressources humaines, urbanisme, voirie, ANRU, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics, aménagement, foncier, développement économique

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8 septembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre 2016

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016 IV. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN...

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Tags: finances, patrimoine, urbanisme, voirie, ANRU, DSP, emploi, habitat, subventions

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