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Frédéric Martin - Engagement politique et citoyen
8 septembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Mon intervention contre l'action en justice pour diffamation au Conseil municipal du 8 septembre 2016

Délibération requérant le dépôt par le Maire d’Asnières-sur-Seine, au nom et pour le compte de la Commune d’Asnières-sur-Seine, d’une plainte avec constitution de partie civile contre X du chef de diffamations publiques envers un corps constitué. Monsieur...
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8 septembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre 2016

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016 IV. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN...
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