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Frédéric Martin - Engagement politique et citoyen
diffamation
15 septembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 18 MAI 2017 ET 27 JUIN 2017 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX Avis du...
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8 septembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Mon intervention contre l'action en justice pour diffamation au Conseil municipal du 8 septembre 2016

Délibération requérant le dépôt par le Maire d’Asnières-sur-Seine, au nom et pour le compte de la Commune d’Asnières-sur-Seine, d’une plainte avec constitution de partie civile contre X du chef de diffamations publiques envers un corps constitué. Monsieur...
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