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Frédéric Martin - Engagement politique et citoyen
2 avril 2018

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 06 avril 2018

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL

II. ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

a) Installation d’un nouvel Adjoint au Maire.
b) Fixation des indemnités de fonction à allouer à des membres du Conseil Municipal.
c) Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes et instances : 
Commission de Délégation des Services Publics, 
Commission Consultative des Services Publics Locaux, 
Conseil d’Administration du Collège "François Truffaut", 
Maison du Tourisme et des Projets,  Conseil Consultatif de Quartier : "Hauts d’Asnières", 
Commission Thématique : "Sports, Jeunesse, Culture, Communication, Tourisme, Vie associative, Politique de la Ville, Relations internationales".

III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2017

IV. INTERCOMMUNALITE Désignation des représentants pour siéger au Comité Stratégique de la Société du Grand Paris.

V. COMMUNICATION DE RAPPORTS : 
sur le Développement Durable au titre de l’année 2017, 
sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2017. 

VI. FINANCES, SUBVENTIONS, MARCHES PUBLICS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

A – FINANCES

a) Constat de conformité du compte de gestion 2017 du comptable du trésor avec le Compte Administratif de l'ordonnateur pour l'exercice 2017 : - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE, - BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT, - BUDGET ANNEXE DU SELF MUNICIPAL, - BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DU TOURISME ET DES PROJETS.
b) Vote du Compte Administratif 2017 : - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE, - BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT, - BUDGET ANNEXE DU SELF MUNICIPAL, - BUDGET ANNEXE DE LA MAISON DU TOURISME ET DES PROJETS.
c) Affectation des résultats pour l’exercice 2017 : - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE, - BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT.
d) Versement d’une subvention d’équilibre au Budget annexe Parcs de Stationnement pour l’exercice 2017.
e) Vote du Budget Primitif 2018 : - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE, - BUDGET ANNEXE DES PARCS DE STATIONNEMENT.
f) Fixation des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour l’année 2018.

B - SUBVENTIONS

a) Demandes de subventions :
- au titre de la restauration de l’Orgue de Sainte-Geneviève,
- auprès de la Mission du Centenaire de la Première Guerre Mondiale dans le cadre des Commémorations de la Guerre 1914-1918.
b) Attribution de subventions à diverses associations au titre de leurs actions dans le cadre du Contrat de Ville.
c) Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2018 à diverses associations et œuvres sociales.

C - MARCHES PUBLICS

Communication de la liste des marchés publics et des avenants passés entre le 11 janvier 2018 et le 14 mars 2018 par la Ville d’Asnières-sur-Seine.

D - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

a) Approbation et signature du principe de mise en concession de Service Public pour l’exploitation :
- des parcs souterrains et de la reprise en régie du stationnement payant sur voirie,
- de quatre Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants.
b) Approbation et signature de la convention entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et la Ville d’Asnières-sur-Seine pour l’accès des agents du CCAS et des personnes âgées au service public de confection et de distribution de repas du Self Municipal.

VII.DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

a) Signature d’une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Région Paris Ile-de-France pour la dynamisation commerciale et économique de la Ville d’Asnières-sur-Seine pour la période du 2 mai 2018 au 31 décembre 2018.
b) Attribution d’une subvention au Groupement d’Intérêt Public (G.I.P) Mission Locale Asnières-sur-Seine/Villeneuve-la-Garenne au titre de l’année 2018.

VIII. URBANISME OPERATION ROBERT DUPONT

a) Acquisition auprès du Département des Hauts-de-Seine des parcelles sises 18-24 rue Robert Dupont (cadastrées N19, 20 et 21).

QUARTIER DE SEINE – ZAC PARC D’AFFAIRES

b) Communication du Compte Rendu Financier Annuel 2017 – Concession d’aménagement de la Zac Parc d’Affaires.

IX. HABITAT

a) Attribution d’une subvention du Fonds municipal d’Intervention pour l’Habitat (F.I.H) au profit de M. M’Hamed HAMMOU.
b) Garantie d’emprunt et subvention accordées à HAUTS-DE-SEINE HABITAT pour l’opération d’acquisition en VEFA de :
- 36 logements sociaux PLUS/ PLAI/PLS sis ZAC PSA lot 4 à Asnières-sur-Seine,
- 43 logements sociaux PLUS/ PLAI/PLS sis 1 rue Pierre Curie à Asnières-sur-Seine.

X. EDUCATION - ENFANCE

a) Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques Asniéroises : retour à la semaine de 4 jours.
b) Signature de deux conventions d’objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine (C.A.F 92) relatives aux prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) maternel et élémentaire pour le périscolaire et l’extrascolaire.
c) Revalorisation du forfait communal des dépenses de fonctionnement pour les élèves des classes du 1er degré des écoles privées sous contrat d’association : Sainte-Geneviève, Saint-Joseph et Sainte-Agnès, et signature d’une convention quadriennale avec chacune de ces écoles.
d) Signature d’une Charte d’engagements réciproques du Réseau Loisirs Handicap 92 pour l’accueil des enfants en situation de handicap au sein des Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) municipaux.

XI. JEUNESSE

Signature d’une convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine (C.A.F 92) relative aux prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) "Accueil Adolescent" sur le temps périscolaire et extrascolaire.

XII. RESSOURCES HUMAINES

a) Fixation du tableau des effectifs.
b) Attribution de l’Indemnitaire en Indemnité de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’engagement professionnel (IFSE).

XIII. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LA LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

XIV. QUESTIONS ORALES

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