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Frédéric Martin - Engagement politique et citoyen
10 décembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 21 décembre 2017

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL

III. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES :

a) Conseil d’Administration de la Maison de Retraite "Fondation Aulagnier",
b) Commission Thématique : "Sports, Jeunesse, Culture, Communication, Tourisme, Vie associative, Politique de la Ville, Relations internationales",
c) Conseil Consultatif de Quartier : "Voltaire - Bourguignons".

IV. METROPOLE DU GRAND PARIS

Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes - membres.

V. ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX

a) Approbation du rapport 2017 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée entre l’Etablissement Public Territorial (EPT) « Boucle Nord de Seine » et ses communes – membres.
b) Convention de gestion avec l’EPT pour la gestion de la compétence « Aménagement » transférée au 1er janvier 2018.

VI. DEMOCRATIE LOCALE
Validation de la nouvelle Charte et du nouveau Règlement Intérieur du Conseil Economique, Social et Environnemental Local d’Asnières-sur-Seine. 

VII.FINANCES, SUBVENTIONS, MARCHES PUBLICS ET DIVERS

A – FINANCES
a) Fixation du Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) pour 2017 versé à l’EPT « Boucle Nord de Seine ».
b) Décision Modificative budgétaire n° 1 du Budget Principal de la Ville et du Budget annexe des Parcs de Stationnement au titre de l’année 2017.
c) Dissolution du Budget annexe du Self Municipal et transfert de son activité dans le Budget Principal de la Ville 2018.
d) Dissolution du Budget annexe de la Maison du Tourisme et des Projets et réintégration de ses actions dans le Budget Principal de la Ville 2018.
e) Création d’activités gérées Hors Taxe au sein du Budget Principal.
f) Ouvertures des crédits d’investissements pour : 
le Budget Principal 2018, 
le Budget annexe Parkings 2018.
g) Approbation d’un protocole d’accord entre la Ville d’Asnières-sur-Seine, MMA IARD et HERBERT Architectes.

B - SUBVENTIONS
a) Attributions de subventions de fonctionnement et signatures de conventions dans le cadre de la mise en place des projets artistiques et culturels en Réseau d’Education Prioritaire (REP) avec les associations : « Théâtre des Mondes », « Réseau Mom’Artre », « Théâtre du Voyageur ».
b) Attribution pour 2018 à certaines associations sous convention pluriannuelle d’objectifs d’un acompte sur la subvention de fonctionnement de l’exercice 2018 plafonné à 15 % de la subvention de fonctionnement 2017.
c) Demandes de subventions : dans le cadre de la mise en place d’un Contrat d’Aménagement Régional, dans le cadre du projet de restauration du Cimetière des Chiens et mise en place d’une souscription publique avec la Fondation du Patrimoine, dans le cadre du projet d’acquisition de matériels Procès-Verbaux Electroniques (PVE) et de lecture automatisée de plaques d'immatriculation auprès de l’A.N.T.A.I. 

C - MARCHES PUBLICS
a) Autorisation donnée au Maire de signer la convention relative au groupement de commande pour l’organisation du feu d’artifice de la Fête Nationale.
b) Liste des marchés publics et des avenants passés entre le 19 octobre 2017 et le 29 novembre 2017 par la Ville d’Asnières-sur-Seine.

D - DIVERS Acceptation d’un legs grevé de condition.

VIII. URBANISME

ANRU – HAUTS D’ASNIERES

a) CONCESSION D’AMENAGEMENT DES HAUTS D’ASNIERES : 
autorisation de signature d’un avenant n° 8, approbation du Compte Rendu Financier Annuel (CRFA).
b) MLC LOUISE MICHEL – DEMOLITION RECONSTRUCTION : autorisation donnée à la Société Citallios de déposer des demandes d’autorisation d’urbanisme sur la parcelle communale cadastrée B n° 201 sis 19 rue Henri Poincaré à Asnières-sur-Seine.
c) NPNRU : signature d'une convention de groupement de commande avec les bailleurs sociaux Hauts-de-Seine Habitat et S.A. Immobilière du Moulin Vert en vue de la réalisation d’une étude de définition urbaine sur le secteur Courtilles / Le Vau.
d) OPERATION 24-26 AVENUE DE LA REDOUTE (EFIDIS) : déclassement par anticipation de la parcelle communale cadastrée F n° 258.

OPERATIONS D’AMENAGEMENT
e) ZAC PSA : bilan de la mise à disposition du public de la modification de l'Etude d'Impact de la ZAC, modification n° 1 du dossier de réalisation de la ZAC PSA suite à l’évolution de la programmation, avenant n° 2 au Traité de Concession d’Aménagement. 
f) STM : acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) de la parcelle située 19 rue du Fossé de l'Aumône, cadastrée M n° 72, déclassement anticipé du Site des STM situé rue du Ménil - rue des Bas, cadastré M n° 185 et M n° 73, cession du Site des STM situé rue du Ménil - rue des Bas (cadastré M n°s 71, 72, 73, 75, 185 et 189.
g) LOUISE : acquisition de la parcelle cadastrée R n° 284 auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF), autorisation de céder la parcelle R n° 284 sise 16 rue Louise à Asnières-surSeine.
h) ZAC PARC D’AFFAIRES : , cilancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique pour la réalisation de la ZAC. DIVERS / FONCIER
i) BASLY : désaffectation et déclassement d’une portion de voie communale sise 97 avenue Gabriel Péri, cadastré R n° 254.

IX. PATRIMOINE

Groupe scolaire Michelet : Approbation et lancement du programme de réhabilitation, de restructuration et d’agrandissement - Constitution d’un jury dans le cadre de la procédure de conception/réalisation.

X. JEUNESSE

a) Changement de dénomination du Bureau Information Jeunesse (B.I.J) en Point Information Jeunesse (P.I.J) et signature de la convention portant labellisation du "Point Information Jeunesse d’Asnières-sur-Seine".
b) Convention de partenariat entre le Collège Auguste Renoir et la Ville d’Asnières-sur-Seine portant sur les modalités d’accueil des élèves dans le cadre de mesures de responsabilisation et sur la mise en place d’actions de prévention communes. 

XI. RESSOURCES HUMAINES
a) Actualisation de l’annexe à la délibération du 17 décembre 2015 relative aux indemnités d’astreinte et de permanence.
b) Fixation du tableau des emplois relevant de l’article 3-3 de la loi n° 84.53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.
c) Transfert de personnels auprès de l’Etablissement Public Territorial (EPT) « Boucle Nord de Seine » par la Commune d’Asnières-sur-Seine.

XII. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LES RAPPORTS FINANCIERS ET D’ACTIVITE 2016 DES SERVICES DELEGUES POUR :
a) les chambres funéraires, les crématoriums et les pompes funèbres (SIFUREP),
b) le cinéma l’Alcazar (LES ECRANS INDEPENDANTS)
c) les marchés publics d’approvisionnement (LES FILS DE MADAME GERAUD)
d) la gestion des marchés d’approvisionnement (LES COMPTOIRS DES MARCHES),
e) la restauration scolaire (SOGERES RESTAURATION)
f) la gestion des établissements d’accueil de jeunes enfants Tom Pouce (LES PETITS CHAPERONS ROUGES)
g) l’enlèvement et la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés (SOCIETE NOUVELLE CENTRALE DE DEPANNAGE ET DE REMORQUAGE),
h) l’exploitation du stationnement payant (INDIGO PARK),
i) la conception, la construction et l’exploitation du parc de stationnement souterrain de l’Hôtel de Ville (URBIS PARK / S.P.H.VA).
j) le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF),
k) l’électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC),
l) le service public d’automobiles et de vélos électriques en libre-service (SYNDICAT AUTOLIB’ ET VELIB’ METROPOLE).

XIII. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LA LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

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L'ordre du jour sur le site d'Asnières-sur-Seine



XIV. QUESTIONS ORALES

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