[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 18 mai 2017

Ordre du jour du Conseil municipal du 18 mai 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL 

II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2017

III. SUBVENTIONS ET MARCHES PUBLICS

A - SUBVENTIONS
a) Attribution de subventions à diverses associations au titre de leurs actions dans le cadre du Contrat de Ville pour l’exercice 2017.

b) Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2017 à certaines associations avec le concours financier du Département des Hauts-de-Seine dans le cadre du Contrat de Développement Département Ville – Hors Politique de la Ville – passé entre le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine et la Ville d’Asnières-surSeine sur la période 2016 à 2018.

c) Signature d’une convention financière entre la société « Les Ecrans Indépendants » et la Ville d’Asnières-sur-Seine relative au versement d’une avance de trésorerie remboursable.

d) Demande de subventions auprès de la Métropole du Grand Paris, du Ministère de l’Intérieur et autres financeurs pour le remaniement d’un poste d’éclairage public haute tension.

B - MARCHES PUBLICS

Liste des marchés publics et des avenants passés entre le 17 février 2017 et le 14 avril 2017 par la Ville d’Asnières-sur-Seine.


IV. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Signature d’une convention avec la Société MEDIAKIOSK pour l’implantation de kiosques à journaux situés sur le domaine public de la Ville d’Asnières-sur-Seine et fixation du montant de la redevance.

V. URBANISME

ANRU
a) Désaffectation – déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée C n° 176, ainsi que d’une partie de l’ancien chemin de Gennevilliers – lot A3.

OPERATIONS D’AMENAGEMENT
b) ZAC PSA – Actualisation de l’étude d’impact sur l’environnement - Définition des modalités de la mise à disposition au public.

DIVERS
c) Rénovation Urbaine des Hauts d’Asnières – Signature de l’avenant n° 2 au bail à construction entre la Ville d’Asnières-sur-Seine et la Société Mc Donald’s France.

d) Création d’une Société Publique Locale (SPL) avec la Ville de Colombes.

e) SPL « ascodev » - Désignation des membres de la Commune au sein du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.

VI. JEUNESSE

Signature de la convention entre le Département des Hauts-de-Seine et la Ville d’Asnières-sur-Seine dans le cadre du dispositif « Carte Collégien Multiservices ».

VII. ADMINISTRATION ELECTRONIQUE

Signature de l’avenant n° 1 à la convention avec la Préfecture des Hauts-de-Seine pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité conclus en 2010 afin de permettre la télétransmission des actes budgétaires.

VIII. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LA LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES


IX. QUESTIONS ORALES

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