[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 23 juin 2016

18 juin 2016

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL

III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016

IV. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN :
a) des Conseils d’Ecoles,
b) du Conseil d’Administration du Lycée Professionnel Prony,
c) du Conseil d’Administration de l’Ecole Privée Montalembert,
d) du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
e) de la Commission Consultative des Marchés d’Approvisionnement,
f) de la Commission Thématique : Finances, Affaires Générales, Personnel, Développement Economique, Emploi, Commerce,
g) du Conseil Consultatif du Quartier (CCQ) Grésillons-Bords de Seine,
h) de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées créée par délibération du Conseil de la Métropole du Grand Paris du 1er avril 2016.

V. COMMUNICATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE L’ASSOCIATION DES ARTS MARTIAUX D’ASNIERES (AMA) POUR LES EXERCICES 2010 ET SUIVANTS

VI. FINANCES
a) Vote du Compte Administratif 2015.
b) Constat de conformité du compte de gestion du comptable du trésor.
c) Affectation des résultats du Budget Principal et des Budgets Annexes de l’exercice 2015.
d) Modification des tarifs de la taxe de séjour.

VII.SUBVENTIONS
a) Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016 à l’Association "les Restaurants du Cœur".
b) Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à la Nouvelle Association de la Jeunesse Multiculturelle Asniéroise (NAJMA) au titre de l’année 2016.
c) Modification de la délibération du 14 avril 2016 et retrait de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016.
d) Approbation et signature de la convention de Mécénat avec le Crédit Mutuel dans le cadre de la journée du livre 2016.

VIII. PATRIMOINE
a) Autorisation de dépôt d’un agenda d’accessibilité programmée et validation de l’enveloppe financière estimative et du calendrier de travaux annuels.
b) Autorisation de signature pour le dépôt d’une demande d’autorisation de travaux relative à la modification d’un Etablissement Recevant du Public sis 185 avenue d’Argenteuil et 46 rue Michelet à Asnières-sur-Seine.
c) Autorisation de signature pour le dépôt d’une demande d’autorisation de travaux pour la modification d’un Etablissement Recevant du Public – école élémentaire Jules Ferry A.

IX. URBANISME

ANRU
a) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de mise à disposition de l’espace résidentiel situé autour des immeubles « Capucines – Colchiques – Dahlias – Ulmaires et Violettes » entre la Ville et les sociétés France Habitation et OGIF.
b) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention d’études avec la Société « RTE ».
c) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). d) Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un avenant au bail Mc Donald’s.

AFFAIRES FONCIERES
e) Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée section AZ n° 199.
f) Cession au groupement OGIC HERTEL du terrain dit « NUMES » situé à l’angle de l’avenue des Grésillons, de la rue Armand Numès et de la rue Pierre Boudou à Asnières-sur-Seine sur la parcelle cadastrée section AZ n° 199.
g) Cession à M. ROUVIN des lots n° 3 et n° 4 de l’îlot T sis 8 rue Pierre Curie à Asnières-sur-Seine sur les parcelles cadastrées section BC n° 356 et BD n° 61.

X. FAMILLE ET PETITE ENFANCE
a) Approbation et autorisation de signature de la convention tripartite entre la Ville d’Asnières-sur-Seine, l’UDAF 92 et la Fédération des Associations Familiales Catholiques des Hauts-de-Seine pour accompagner et soutenir les habitants de la Commune dans leur mission parentale et éducative.
b) Approbation et autorisation de signature de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement relative au Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) à intervenir entre la Ville d’Asnières-sur-Seine et la Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92).

XI. RESSOURCES HUMAINES
a) Suppression de cinq emplois budgétaires de la filière animation.
b) Fixation du taux horaire de rémunération des intervenants extérieurs assurant la sécurité des points écoles.
c) Modification de la délibération du 28 juin 1989 portant organisation des études dirigées dans les écoles élémentaires et avenant à la convention du 28 juin 1989 d’organisation générale des études dirigées dans les écoles élémentaires.

XII.AFFAIRES JURIDIQUES
a) Signature d’un protocole transactionnel avec les sociétés COLAS ILE-DE-FRANCE NORMANDIE, FUNKE KUNSTSTOFFE GMBH, et FUNKE FRANCE.
b) Octroi de la protection fonctionnelle à un agent municipal.

XIII. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LA LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

XIV. QUESTIONS ORALES