[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 06 juillet 2018

27 juin 2018

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL

II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL

III. ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL :

a) Installation d’un nouvel Adjoint au Maire.

b) Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes et instances :
Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS),
Conseil de l’Ecole "Fontaine élémentaire",
Conseil d’Administration du Collège "François Truffaut",
Conseil d’Administration de l’Institut Départemental "Gustave Baguer",
Conseil d’Administration de la Maison de Retraite "Fondation Aulagnier",
Conseil Consultatif de Quartier : "Grésillons – Bords de Seine",
Commission Thématique : "Action Sociale, Droit des femmes, Santé, Handicap, Personnes âgées, Solidarité, Prévention, Sécurité, Education, Enfance, Petite enfance et famille, Intergénération, Logement social",
Commission Thématique : "Urbanisme, Travaux, Patrimoine, Espaces verts, Stationnement, Propreté voirie, Développement durable, Transports, Habitat, Intercommunalité".

IV. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 20182

V. FINANCES, SUBVENTIONS, MARCHES PUBLICS ET DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

A – FINANCES

a) Adhésion de la Ville d’Asnières-sur-Seine à la Charte « Objectif zéro phyto en Seine centrale urbaine » pour la mise en place d’un plan d’actions dans le cadre de la diminution des pollutions de l’eau et des milieux aquatiques sur le territoire du Syndicat des Eaux de la Presqu’île de Gennevilliers.

b) Adhésion et approbation de la convention de groupement de commande dans le cadre « Objectif zéro phyto en Seine centrale urbaine » sur le territoire du Syndicat des Eaux de la Presqu’île de Gennevilliers.

c) Approbations et autorisations de signatures :
d’une convention de partenariat Open Data entre le Conseil Départemental et la Ville d’Asnières-sur-Seine relative à la mise à disposition à titre gratuit au profit de cette dernière d’une plateforme électronique de dépôt de ses données publiques,
d’une convention d’occupation à titre onéreux du domaine public relative à la Halle Flachat.

B - SUBVENTIONS

a) Modification de la délibération du 6 avril 2018 à la suite d’une erreur matérielle, délibération portant attribution de subventions à diverses associations au titre de leurs actions dans le cadre du Contrat de Ville.

b) Attributions de subventions de fonctionnement avec les associations dans le cadre des ateliers "Tremplin’ Sport & Culture" durant les vacances d’été 2018 aux vacances de printemps 2019.

c) Demande d’une subvention dans le cadre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2018 - opération « permis piétons CE1 ».

C - MARCHES PUBLICS

Communication de la liste des marchés publics et des avenants passés entre le 27 avril 2018 et le 14 juin 2018 par la Ville d’Asnières-sur-Seine.

D - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public relative à l’exploitation du service public des marchés d’approvisionnement de la Ville d’Asnières-sur-Seine.

VI. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Approbation du Règlement régissant le Programme « Les Ambassadeurs du Commerce ».

VII.URBANISME RENOVATION URBAINE DES HAUTS D’ASNIERES

Autorisation de signature de l’avenant n° 3 au bail à construction entre McDonald's France et la Ville d’Asnières-sur-Seine.

VIII. HABITAT

Attributions de subventions du Fonds municipal d’Intervention pour l’Habitat (F.I.H) au profit de : M. et Mme BOURDEL, Mme EUGENIE, Mme HANNA.

IX. VOIRIE

a) Approbations et autorisations de signatures de conventions avec la Ville d’Asnières-surSeine relative au dévoiement des réseaux Télécoms pour les travaux de démolition, reconstruction de la halle du marché de la place des Victoires et création d’un parking souterrain avec les opérateurs : ORANGE, SFR, SFR FIBRE SAS (Numéricâble).

b) Dénomination de la place des Bourguignons en "place Arnaud Beltrame".

c) Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) des itinéraires ou portions d’itinéraires dans la Ville d’Asnières-sur-Seine.

X. PATRIMOINE

Autorisations de signatures pour les dépôts de demandes d’autorisations de travaux pour les modifications d’Equipement Recevant du Public (E.R.P) : Ecole élémentaire Descartes B, Azur Tennis Club.

XI. EMPLOI

Approbation et autorisation de signature d’une convention tripartite entre la RATP, la Ville de Colombes et la Ville d’Asnières-sur-Seine relative à la mise en œuvre de clauses d’insertion dans le cadre du prolongement du Tramway 1, phase 2.

XII. RESSOURCES HUMAINES

Revalorisation du taux de l’indemnité de nourriture allouée aux assistant(e)s maternel(le)s.

XIII. MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION

Présentation du Rapport Définitif de la Mission d’Information et d’Evaluation (MIE).

XIV. COMMUNICATION DU MAIRE SUR LA LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

XV. QUESTIONS ORALES