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11 novembre 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 23 novembre 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2017 III. SYNDICAT MIXTE AUTOLIB’ ET VELIB’ METROPOLE Approbation et signature de la convention de superposition...

Posté par fredericdmartin à 16:59 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: patrimoine, ressources humaines, habitat, subventions, marchés publics, Contrat de Ville, santé, Autolib, Velib, CCQ, ANTAI, commerces, heunesse, logements sociaux, petite enfance, repos dominical

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27 juin 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2017

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2017 III. SUBVENTIONS, MARCHES PUBLICS ET DELEGATION DE SERVICES PUBLICS A - SUBVENTIONS a) Attribution d’une subvention...

Posté par fredericdmartin à 14:11 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: patrimoine, ressources humaines, urbanisme, DSP, emploi, habitat, subventions, jeunesse, marchés publics, aménagement, enfance, garantie d'emprunt, permis de construire, santé

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22 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2017 I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE...

Posté par fredericdmartin à 07:23 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: budget, finances, patrimoine, urbanisme, ANRU, habitat, subventions, marchés publics, foncier, EPT, ARS, impôts, ZAC Parc d'affaires, préemption

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26 janvier 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 2 février 2017 I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016 III. COMPETENCES DE LA METROPOLE...

Posté par fredericdmartin à 16:47 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: budget, finances, urbanisme, ANRU, DSP, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics

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9 novembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 17 novembre 2016

I. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016 III. METROPOLE DU GRAND PARIS : - Avis du Conseil Municipal sur la modification du siège de la Métropole du Grand...

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Tags: patrimoine, ressources humaines, urbanisme, voirie, ANRU, habitat, subventions, Grand Paris, jeunesse, marchés publics, aménagement, foncier, développement économique

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8 septembre 2016

[Asnières-sur-Seine] : Ordre du jour du Conseil municipal du 8 septembre 2016

I. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL II. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPEL NOMINAL III. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016 IV. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN...

Posté par fredericdmartin à 17:16 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: finances, patrimoine, urbanisme, voirie, ANRU, DSP, emploi, habitat, subventions

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